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Jeudi 19 juin 2008
Après le Non irlandais au traité de Lisbonne, (qui a ses raisons propres), et au moment où Sarkozy tente à nouveau de rentrer dans des habits de sauveur de l’Europe, les socialistes et la gauche française se rappellent à la triste réalité européenne : la droite est majoritaire dans les trois institutions communautaires* et elle vient de le montrer en adoptant une directive inacceptable sur l’immigration, la « directive retour ». La réaction de la Délégation socialiste française au Parlement européen.

Les socialistes français se sont opposés le 18 juin 2008 au compromis négocié par le rapporteur conservateur Manfred Weber portant sur une proposition de directive relative aux normes et procédures communes européennes au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier car il est contraire aux droits de l'Homme.
La droite européenne a donné blanc-seing au Conseil prétextant une amélioration de la situation des migrants dans certains pays européens. Le texte ne comprend au final que très peu d'avancées puisque, pour chaque disposition défendue comme une avancée par le rapporteur, des dérogations et la place à l'arbitraire sont expressément prévus.
"Tous les droits conférés par ce texte, comme l’accès à l’éducation pour les mineurs ou l’accès à une aide juridictionnelle, ont un caractère "obligatoire non obligatoire" ", a déploré Martine Roure, membre de la commission parlementaire des libertés civiles, des affaires intérieures et de la justice et chargée du dossier pour le Groupe socialiste.
Il est choquant que l'UMP, le Nouveau centre et l'extrême droite aient voté contre l'amendement relatif à l'intérêt supérieur des mineurs en situation irrégulière.
"Nous espérions que les gens de cœur et les humanistes de ce Parlement européen, au-delà des partis politiques, allaient voter cet amendement", regrette Martine Roure.
La Directive permettra donc une détérioration de la durée de rétention dans l’Union européenne. "Au lieu de permettre un relèvement par le haut des politiques migratoires, la Directive donne un signal alarmant selon lequel il est acceptable d'enfermer jusqu'à 18 mois des personnes qui n'ont commis aucun crime, mais ont simplement quitté leur pays pour fuir la misère et la guerre pour un avenir meilleur", s'est inquiétée Martine Roure.
Le Groupe socialiste avait déposé dix amendements (portant sur les mineurs, sur la priorité au retour volontaire, sur l'interdiction de réadmission, sur la durée de rétention, sur les personnes gravement malades, sur l'aide juridictionnelle, e.a.) visant à établir un volet humain dans ce texte qui au final confirme l'Europe forteresse comme une réalité, mais ils n'ont pas retenu une majorité en leur faveur.
"C'est enfin un signal inquiétant pour la démocratie parlementaire européenne, puisque sur le premier texte en codécision dans le domaine de l'immigration clandestine, le Parlement européen a abandonné son pouvoir de co-législateur et abdiqué son rôle de représentant de la voix des peuples. La droite a cédé à un chantage inacceptable des Etats membres, alors même que sur les droits de l'Homme nous devons rester intransigeants" a conclu la députée socialiste.
Il n'est pas concevable que les socialistes français acceptent une directive qui deviendrait un prétexte à une dérive sécuritaire de la législation française en la matière, excès dont on sait fort bien que Nicolas Sarkozy est coutumier.


La Délégation socialiste française au Parlement européen


Crédit photo : Sipa

* Le Parlement européen, élu lors des élections européennes, est dominée par la droite (PPE) suite aux élections de 2004. Le Conseil des ministres européens (issus des gouvernements au pouvoir dans chaque Etat membre) est composé de 21 membres conservateurs sur 27. La Commission européenne est le reflet de la domination de droite au Parlement, avec un conservateur portugais à sa tête, José Manuel Durao Barroso.
Lire également l’appel du président de la République de Bolivie aux parlementaires européens pour rejeter la directive, daté du 11 juin 2008
par Akli LE COQ publié dans : Politique
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Mardi 3 juin 2008
Vu le nombre de réactions et l'étendue de la polémique suscités par le jugement du TGI de Lille, je livre ici mon petit coup de gueule. En tant que juriste et membre d'un parti politique, je ne suis pas resté indifférent à cette histoire. Quelle est-elle ? C'est un mari, de confession musulmane, qui demande aux juges d'annuler un mariage au motif que sa femme n'était pas vierge. Les juges lui donnent raison. C'est ensuite un déferlement de réactions politiques nous rappelant le caractère laïc et institutionnel du mariage, qui ne doit pas être soustrait à des critères religieux. Tout cela est vrai même si j'ai trouvé très théâtrales les grandes déclarations des spécialistes de l'indignation jouant sur le spectre du barbu qui menacerait la République.
Revenons au droit. Le jugement se base sur les dispositions du Code civil en matière de droit de la famille. L'erreur sur les qualités essentielles est une des premières leçons que les juristes aprennent en première année, avec notamment l'arêt Berthon. L'article 180 du Code civil autorise l'annulation du mariage si un des époux à été trompé sur la personne avec qui il/elle s'engageait, ou une de ses qualités essentielles. Si, en connaissance de cause, il/elle ne se serait pas marié, alors le mariage peut être annulé. La loi, votée par le législateur et qui peut être abrogée ou modifiée par ce dernier, c'est à dire la classe politique, ne précise pas quelles sont ces qualités essentielles. La seule chose qui compte, c'est que l'erreur sur la qualité essentielle ait été déterminante de la volonté de s'engager. Ici, les juges ne font qu'appliquer la loi : Le mari juge essentiel que la femme avec laquelle il passe le reste de sa vie soit vierge avant le mariage. Sans cela il ne se serait pas marié, chose reconnue par la femme elle-même. La non-virginité, qualité essentielle pour le mari, ayant été cachée, le mariage est logiquement annulé. Quand bien même ce soit une qualité essentielle selon des convictions religieuses et quand bien même la moralité du jugement puisse être discutée, les juges appliquent la loi et non la morale ou le politiquement correct. Ils ont une marge d'interprétation, appelée "appréciation souveraine" mais le principe étant que nul ne peut interdire ce que la loi n'interdit pas, le raisonnement juridique restrictif est écarté.

Que les hommes et les femmes politiques et les responsables associatifs arrêtent de jouer les pleureuses et se remettent en cause ! Pourquoi une Assemblée française, qui vote des lois, souvent inutiles et inappliquées, mille fois plus que nécessaire par rapport aux autres pays n'a pas modifié un article aussi vieux ? Rachida Dati, reine des robes Dior, nous fait son numéro  de beurette "self made woman" pour porter des accusations honteuses alors qu'elle ne connait pas son Droit. Il serait peut être temps, d'arrêter la politique politicienne et de modifier la loi. Après, et seulement après,  chacun pourra se défouler sur les juges.
par Akli LE COQ publié dans : Politique
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Lundi 28 avril 2008

 

"Les réformes vont trop vite, plus vite que l'explication ». Pour Pierre Méhaignerie*, l’homme qui raccroche le téléphone quand il doit chiffrer le projet de l’UMP, l’argument de l’impopularité record de Nicolas Sarkozy est tout trouvé. Prenons donc un exemple. Expliquons la dernière « réforme » du gouvernement, le financement du Revenu de Solidarité Active par « le redéploiement » de la Prime Pour l’Emploi.

Pour quiconque sait faire des additions (ou plutôt des soustractions) et connaît la redistribution façon UMP (on prend aux modestes pour donner aux fortunés), l’exercice n’est pas si difficile : Lorsque le gouvernement se prive de 15 milliards de recettes fiscales en favorisant la rente et le patrimoine via le paquet fiscal voté en juillet 2007, les marges budgétaires fondent, le déficit dépasse les 2,9% du PIB et la croissance peine à dépasser les 1,5%. En Europe, on se demande comment le dernier de la classe pourra être délégué de classe. De l’autre côté, celui de la vie quotidienne, l’inflation galope, le pouvoir d’achat baisse et abandonner la généralisation du RSA attendue par l’ancien président d’Emmaüs est un symbole que l’ancien candidat Sarkozy ne peut pas se permettre envers « la France qui travaille et se lève tôt le matin ».  

Mais aider les anciens bénéficiaires de minima sociaux à devenir salariés sans rester pauvres, c’est un coup de pouce qui a un prix, comme tout politique sociale. Martin Hirsch l’estime à 3 milliards d’euro. Sarkozy a donc bricolé avant de passer son grand oral (qui au passage a coûté… ?) pour assurer la tradition de l’annonce quotidienne : «On va redéployer une partie du coût de la prime pour l'emploi.»  Il compte enlever 1,5 milliard aux bénéficiaires de la prime pour l’emploi, majoritairement des smicards, pour avoir suffisamment d’argent à distribuer aux bénéficiaires du RSA. Enfin, il espère.

"Le chef de l'Etat a délivré sa conception de la solidarité : faire payer la lutte contre la pauvreté et l'exclusion par les salariés les plus modestes, déshabiller Paul pour habiller Jacques" explique Jean-Marc Ayrault, président du groupe PS à l'Assemblée nationale.

De son côté, l’UMP de Frédéric Lefebvre rejette cette explication. Si vous l’avez comprise, c’est que vous faites partie des « forces conservatrices de ce  pays ». Selon lui, « Nicolas Sarkozy a annoncé hier, non pas que ce serait simplement par redéploiement de la PPE mais par le redéploiement d'un certain nombre de choses dont la PPE, et par de l'argent mis directement du budget de l'Etat en plus, soit 1,5 milliards d'euros en plus ». Apparemment, le RSA, au-delà de la PPE, va être financé par un certain nombre de choses. Ca mérite une explication, non ?

* Interview donnée à La Croix la semaine dernière
par Akli LE COQ publié dans : Politique
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Mercredi 5 mars 2008
Dessin de Plantu - Crédit photo Lemonde.fr du 5 mars 2008Parisot-UIMM.png
« Il est surprenant d'apprendre qu'un responsable patronal (Denis Gautier-Sauvagnac, NDLR) mis en cause pour abus de confiance, travail dissimulé, recel d'abus de confiance se voit attribuer une indemnité équivalente à 1.250 Smic mensuel pour bons et loyaux services ». La remarque vient de la CGT. Et pour cause, le patronat français offre un spectacle désolant au pays, dont la quasi-unanimité de la population souffre d’une croissance quasiment nulle, d’une inflation galopante et d’un pouvoir d’achat en baisse constante.

 

Le bureau de l’Union des Industries et Métiers de la Métallurgie (UIMM) se réunissait en effet hier après-midi pour décider des conséquences à donner à la « campagne violente » dont il ferait l’objet, selon les mots de son nouveau président Frédéric Saint-Geours. Autrement dit, la dizaine des plus puissants patrons de France se concertait pour se venger des propos de la présidente du MEDEF, qui montre avec surenchère son indignation dans les médias pour mieux faire passer l’idée que le MEDEF est une victime et ne connaissait pas les tenants et aboutissants du scandale. Pathétique…

 

De quel scandale s’agit-il ? 

 

Cela commence, à l’Union des Industries et Métiers de la Métallurgie, avec une caisse aussi noire qu’illégale constituée pour casser les grèves à l’après-guerre, et « officialisée » en 1972 : L’Entraide Professionnelle de l'Industrie Métallurgique (Epim). Ce trésor de guerre qui repose sur un pourcentage de la masse salariale d’entreprises volontaires, vaut aujourd’hui plus de 600 millions d’euros, selon Denis Gautier Sauvagnac, délégué général de l’UIMM. Avec une double comptabilité des cotisations de ces entreprises volontaires vers l’UIMM, d’une légalité plus que douteuse. L’affaire éclate au grand jour lorsqu’en septembre 2007, on apprend que le ministère des finances saisit le parquet de Paris pour des retraits d’argent en liquide effectués de 2000 à 2007 par le président alors en fonction de l’UIMM Denis Gautier-Sauvagnac. Des retraits estimés à près de 20 millions d’euro avec des sommes de plusieurs centaines de milliers d’euro retrouvées dans des coffres de ce dernier !

 

Les réactions ne se font pas attendre, entre la presse qui en fait ses gros titres, les syndicats et certains partis politiques qui s’empressent étrangement de déclarer n’avoir rien reçu de l’UIMM, et enfin les barons du patronat tentant de justifier l’existence de cette caisse occulte et de ces versements aux « acteurs de la vie sociale ». Ces derniers disent en substance : « La pratique existait depuis longtemps », « elle repose sur la loi Waldeck-Rousseau de 1884 », « c’était pour éviter les conflits », « tout le monde savait »…

 

Contraint de démissionner de la présidence de l’UIMM en novembre dernier, Denis Gautier-Sauvagnac se pose en victime de la foudre de guerre présidente du MEDEF et fait dire par son avocat que tout était légal et « la tradition ». Mais une légalité fictive dans la mesure où l’UIMM et le MEDEF sont des associations de loi de 1901 et non des syndicats. Or, la loi Waldeck-Rousseau, vieille de 1884 et désespérément sortie du chapeau des patrons, ne concerne que les syndicats et n’autorise pas les entreprises à cotiser secrètement pour eux ! M. Gautier-Sauvagnac, une « victime » en réalité toujours délégué général de l’UIMM avec un salaire de 20 000 euros par mois et qui se retire avec une indemnité de 1,5 millions d’euro. Pourquoi un tel cadeau de départ gentiment octroyé par ses collègues grands patrons si ce n’est pour éviter de faire plonger tout le bateau ?

 

Laurence Parisot, habile manoeuvrière, a une attitude qui peut tromper au premier abord : Elle appelle à la transparence et fait part de sa colère envers un comportement « méprisant et méprisable » devant des millions de téléspectateurs. Mais la présidente de l’IFOP n’est pas une touriste ou une inconnue : C’est la présidente du MEDEF, la plus puissante fédération de patrons du pays, et dont les statuts exigent depuis bien longtemps cette transparence financière réclamée médiatiquement cinq mois plus tard…Comment aurait-elle pu être étrangère à ce scandale et surtout n’avoir joué aucun rôle dans le contrat d’Omerta accordant 1.5 millions au premier des fautifs ?

 

Ce scandale financier, dont la justice dira s’il est également ou non politique et syndical, apparaît en réel décalage avec les problèmes de notre pays et les efforts et sacrifices sans cesse demandés aux classes moyennes et populaires, accusées pour partie de fainéantise et d’assistanat, dans un contexte de faillite des caisses de l’Etat, de parachutes dorés, de milliards de cadeaux fiscaux à quelques privilégiés et de dépénalisation du droit des affaires.


Akli LE COQ

par Akli LE COQ publié dans : Politique
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Lundi 25 février 2008
Dati--photo-reuters-.jpgAvec le projet de loi sur « la rétention de sûreté » contre les criminels jugés dangereux à leur sortie de prison, Nicolas Sarkozy et le gouvernement ont doublement franchi le Rubicon des libertés publiques.

 

Sur la forme, le président de la République, clé de voûte et garant des institutions de la Vème république, annonce son intention de violer la Constitution. Le pouvoir juridictionnel, au sommet duquel se trouve le conseil constitutionnel* est sensé être séparé du pouvoir politique. Lorsque le Conseil constitutionnel rappelle que la loi en question, puisqu’elle contient des dispositions nouvelles plus dures, ne peut pas être rétroactive*, Nicolas Sarkozy demande au premier magistrat de l’ordre judiciaire, le premier président de la Cour de cassation, de contourner cette décision pour « que la loi s’applique immédiatement ».Cette manière d’agir, plus que l’insulte proférée samedi à un homme qui ne voulait pas le saluer, montre à quel point l'ancien maire de Neuilly n’a ni la compétence ni la stature d’un président de la république. Pire, Rachida Dati, qui dément vouloir passer outre l’avis des Sages, indiquait lundi matin sur Europe 1 « les modalités (du projet de loi), on devra peut-être les encadrer, les ajuster, les modifier par la voie d'une circulaire, d'un décret ou peut-être par la loi ». La garde des sceaux, habituée des mondanités et des robes de haute couture, devrait se replonger dans ses études de droit, car en matière pénale, la compétence de principe revient aux parlementaires et non au gouvernement. A moins, que la ministre n’est davantage trafiquée son curriculum vitae…

 

Sur le fond, nous en sommes bien à « une période sombre de notre histoire », comme l’a dit l’ancien garde des sceaux Robert Badinter. On dit que la réalité dépasse la fiction, mais qui aurait pu croire que le gouvernement irait aussi loin que le film « Minority Report » ? La dangerosité remplace le dommage causé ou la faute commise comme motif d’emprisonnement. Avec un tel principe, que le Conseil constitutionnel a bel et bien validé, le droit et la justice empiètent sur un domaine qui n’est pas le leur, celui de la médecine. La dangerosité n’est pas une notion juridique. Le gouvernement devrait davantage se concentrer sur la honte que représente la situation des prisons en France, le suivi médical des criminels dangereux durant leur incarcération et la lenteur des procédures de jugement, qui font que beaucoup d’incarcérés le sont à titre de détention provisoire et non de condamnés.

 

Une-Nouvel-obs.jpgOn le voit, le débat s’est emparé des radios, des émissions de télévision et de la presse. Le Figaro en faisait le gros titre de sa Une lundi matin, insistant sur « le bras de fer de Sarkozy avec la gauche ». Affaibli et arrogant pour ses partenaires européens, discrédité sur la question économique et sociale à l’heure où le pouvoir d’achat baisse, les déficits se creusent et l’inflation persiste, Nicolas Sarkozy et la majorité UMP ne doivent pas voir d’un mauvais œil l’irruption de la question sécuritaire dans le débat politique. Un thème porteur pour son électorat et bien entendu celui de l’extrême droite, et dont le martèlement avait permis la percée de la droite aux municipales de 2001, avant de propulser Jean-Marie Le Pen au second tour en 2002 pour mieux faire élire Jacques Chirac. Or, les fumigènes politiques ont fait leur temps. Même Edouard Balladur, que l’on ne peut guère taxé de gauchisme, a déclaré que l’on « est pas obligé de créer un évènement par jour ». Les sondages d’opinion témoignent d’une extraordinaire impopularité pour Nicolas Sarkozy. Et pour cause, les français, qui ont été gavés de promesses durant la campagne présidentielle 2007, commencent à comparer les paroles et les actes. Notamment lorsque l’on prône le volontarisme politique avant de justifier six mois plus tard l’inaction pour cause de caisses vides de l’Etat. C’est sur ce terrain là, comme celui de la gestion des problèmes des Français au quotidien et au plus près d’eux, que se feront les élections municipales et cantonales des 9 et 16 mars prochains.


Crédit photo : reuters
par Akli LE COQ publié dans : Politique
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Jeudi 21 février 2008
La dynamique Obama

Obama-by-Steven-Voss.pngJ'en suis ravi. Obama est loin d'être un prolétaire de Brooklyn mais le côté "bourgeoise WASP du passé" de Clinton ne m'enchante pas. Il n'y a qu'à regarder la structure du financement de la campagne de chacun des deux compétiteurs pour comprendre qu'Obama bénéficie d'un soutien bien plus massif et populaire qu' Hillary Clinton, dont les contributeurs sont nettement moins nombreux mais richissimes.
Encore un peu flou sur son programme (qu'il peaufine) mais talentueux, ouvert et ferme sur les valeurs auxquelles l'Amérique a tourné le dos depuis l'assassinat de Kennedy, Barack Obama me donne envie d'aimer et d'apprécier à nouveau ce pays, passé du statut de modèle à celui de "gendarme fou du monde". C'est la dixième victoire consécutive de Barack Obama depuis le Super Tuesday. Hillary Clinton, qui ne table plus que sur une victoire dans le Texas et un vote des superdélégués à l'encontre de la volonté populaire, a des raisons d'être inquiète. (photo de
Steven Voss)

La "réforme" des enseignements à l'école primaire

L'idée d'en revenir aux fondammentaux est une idée que je soutiens car trop d''élèves se retrouvent aujourd'hui en sixième sans savoir lire ni faire une addition correctement. Au gouvernement de ne pas en faire trop avec la "morale" : il y a certes une cassure croissante entre le civisme et la jeunesse, mais les symboles de la République, l'instruction civique ont-ils quelque chose à voir avec la morale ?
Et puis surtout, il faudra (je sais, depuis six ans, je me répète) que le gouvernement dépasse les effets d'annonces et les belles intentions pour mettre l'argent où il le faut. Ca me fait penser aux "pôles d'excellences" , aux "universités du XXIème siècle" que l'on dit rechercher alors qu'à la fac, on est obligé de mettre les fiches de TD sur Internet, faute de pouvoir les imprimer...

Le "parrainage mémoriel" entre chaque élève de CM2 et un enfant juif

Attention avec ça ! La mémoire ne saurait être sélective : Donc il faudra faire la même chose avec les esclaves, les amérindiens massacrés par les colonisateurs, les protestants chassés par Louis XIV, les SDF gazés par les maires...C'est du délire.
par Akli LE COQ publié dans : Politique
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Jeudi 21 février 2008

Après une visite sur le blog d'Aiglon, j'ai passé un test politique américain sensé me dire où je me situe politiquement. Bon, pas trop de surprise, je suis de gauche. 
Mais ensuite, j'ai passé le test " quel leader socialiste êtes vous ? " à l' invitation d'amis sur Facebook. Et là petite surprise. Si j'étais sûr de ne pas être Jean-Luc Mélenchon (sic!), je ne m'attendais cependant pas à ce résultat : Bertrand Delanoë. DSK n'était pas dans les réponses possibles ?

Vous êtes...

Progressiste social
(68% libéral)

and an...

Progressiste économique
(23% libéral)

En deux mots, on peut vous résumer par...

A gauche (23e/68s)


 
 


 
 


Link: Le Test Politique le OkCupid.com: Free Online Dating
Et aussi: Le Test de Personnalité OkCupid
par Akli LE COQ publié dans : Politique
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Samedi 26 janvier 2008

par Akli LE COQ publié dans : Politique
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Mardi 22 janvier 2008
par Akli LE COQ publié dans : Politique
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Dimanche 20 janvier 2008

par Akli LE COQ publié dans : Politique
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